F@cultés etc.

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Pour plus de renseignements sur la procédure générale et les codes, téléchargez le calendrier de présentation.

Gabarit «Information générale» (formation à l’enseignement)

* Champ obligatoire
Champ *Code de l’établissement Numéro d’assurance sociale (NAS) *Nom Ancien nom *Prénom Deuxième prénom Troisième prénom *Date de naissance * Code du diplôme de formation à l’enseignement *Code de statut du programme *Date du rapport *Numéro de dossier ou de membre *Code de programme en éducation
Longueur maximale 6 9 40 40 40 40 40 10 6 1 10 6 2
Description Champ obligatoire.

Doit être un code d’établissement valide. 		N’est plus obligatoire. Champ obligatoire.

Ne pas utiliser de caractère spécial sauf un trait d’union. 		Ne pas utiliser de caractère spécial sauf un trait d’union. Champ obligatoire.

Ne pas utiliser de caractère spécial sauf un trait d’union. 		Ne pas utiliser de caractère spécial sauf un trait d’union. Ne pas utiliser de caractère spécial sauf un trait d’union. Champ obligatoire.

Inscrire la date dans l’ordre MM/JJ/AAAA. 		Champ obligatoire.

Code de l’Ordre pour les diplômes de formation à l’enseignement (p. ex. : DG205, DG544, TE003)

Page 14 		Champ obligatoire.

Code de rapport
1 – Programme complet suivi avec succès
5 – Portion d’un programme en plusieurs parties suivie avec succès
0 – Programme temporaire  		Champ obligatoire.

Inscrire la date dans l’ordre MM/JJ/AAAA. 		Champ obligatoire.

Numéro de dossier ou de membre à 6 chiffres de l’Ordre. 		Champ obligatoire.

Code à deux chiffres pour les programmes de formation à l’enseignement.

Page 15

Gabarit «Renseignements sur les qualifications»»
Qualifications de base additionnelles et qualifications additionnelles

[pour les qualifications de base (initiales ou additionnelles) et les qualifications additionnelles]

* Champ obligatoire
Champ *Code de l’établissement Numéro d’assurance sociale (NAS) *Type de qualification *Code *Code d’option *Date de délivrance *Numéro de dossier ou de membre *Date de naissance *Nom de famille
Longueur maximale 6 9 1 6 6 S’il n’y en a pas, inscrivez «0» 10 6 10 40
Description Champ obligatoire.

Doit être un code d’établissement valide. 		N’est plus obligatoire. Champ obligatoire.

B – Qualifications de base (initiales ou additionnelles)

A – Qualifications additionnelles 		Champ obligatoire.

Type de dossier :
B – Code de l’Ordre pour le cycle (p. ex. : BC001F, BC011F, BC012F)

A – Code de l’Ordre pour les qualifications additionnelles (p. ex. : A3052F, A3131F, A3461F) 		Champ obligatoire.

Type de dossier :

B – Code de l’Ordre pour les qualifications de base (p. ex. : SA011F, SA016F)

A – Code de l’Ordre pour les qualifications additionnelles (p. ex. : SG020F, SS006F) 		Champ obligatoire.

Inscrire la date dans l’ordre MM/JJ/AAAA. 		Champ obligatoire.

Numéro de dossier ou de membre à 6 chiffres de l’Ordre. 		Champ obligatoire.

Inscrire la date dans l’ordre MM/JJ/AAAA. 		Champ obligatoire.

 Ne pas utiliser de caractère spécial sauf un trait d’union.