F@cultés etc.

Codes des nouvelles qualifications, en vigueur depuis le 31 août 2008

Le 31 août dernier, des modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner sont entrées en vigueur. Par conséquent, certaines qualifications ont été renommées ou supprimées du règlement.

Nous avons mis à jour le calendrier de présentation des rapports pour qu’il reflète les nouveaux titres des qualifications et leurs nouveaux codes. Nous vous saurions gré de bien vouloir veiller à ce vos recommandations soient conformes aux nouveaux titres figurant dans le Règlement sur les qualifications requises pour enseigner.

Prenez notes des dates suivantes et veuillez en tenir compte quand vous nous soumettez des recommandations :

Qualifications renommées ou supprimées, acquises avant le 31 août 2008

F@cultés etc. accepte les recommandations tardives avec les anciens codes jusqu’au 24 décembre 2008. Après cette date, toutes les recommandations tardives devront être soumises par écrit.

Qualifications renommées, acquises après le 31 août 2008

Nous acceptons les recommandations soumises à l’aide des anciens codes jusqu’au 25 novembre 2008. Après cette date, les fournisseurs qui utilisent les anciens codes devront refaire une soumission à l’aide des nouveaux codes. Nous vous demandons d’utiliser les nouveaux codes le plus tôt possible afin d’éviter tout délai.

Après le 24 décembre 2008, F@cultés etc. n’acceptera plus de recommandations soumises avec les anciens codes.

Le tableau suivant illustre la façon dont nous traiterons les recommandations concernant les qualifications renommées ou supprimées :

Type de recommandation
Date de réception de la recommandation
Entre le 1er septembre et le 25 novembre 2008
Entre le 25 novembre et le 24 décembre 2008
Dès le 25 décembre 2008
Qualification renommée ou supprimée et recommandation reçue avant le 31 août 2008 L’Ordre accorde la qualification telle que rapportée pour tous les membres.

L’Ordre détermine une équivalence pour les qualifications renommées ou supprimées pour tous les postulants.
L’Ordre accorde la qualification telle que rapportée pour tous les membres.

L’Ordre détermine une équivalence pour les qualifications renommées ou supprimées pour tous les postulants.
F@cultés etc. n’accepte que les soumissions avec les nouveaux codes.

Les recommandations tardives doivent être soumises par écrit.
Qualification renommée ou supprimée et recommandation reçue après le 31 août 2008 L’Ordre détermine une équivalence pour les qualifications renommées ou supprimées pour tous les membres et tous les postulants. On demande au fournisseur de soumettre les recommandations à l’aide des nouveaux codes pour tous les membres et tous les postulants. F@cultés etc. n’accepte que les soumissions avec les nouveaux codes.
Nouvelles qualifications suivies après le 31 août 2008/td> L’Ordre accorde la qualification telle que recommandée. L’Ordre accorde la qualification telle que recommandée. L’Ordre accorde la qualification telle que recommandée.

Quand nous déterminons une équivalence pour une qualification renommée ou supprimée, nous communiquons avec le membre concerné pour l’informer du nom de la qualification et du moment où elle paraîtra à son dossier.

Si l’un de nos membres désire de plus amples renseignements sur les qualifications de base additionnelles ou sur les qualifications additionnelles, il lui suffit de consulter notre site à www.oeeo.ca ou de s’adresser aux Services aux membres par téléphone au 416-961-8800 (sans frais en Ontario : 1-888-534-2222) ou par courriel à info@oeeo.ca.

Si vous avez des questions au sujet de F@cultés etc. ou sur les recommandations de qualifications, veuillez communiquer avec Iona Mitchell au 416-961-8800, poste 412 (sans frais en Ontario au 1-888-534-2222, poste 412), ou par courriel à imitchell@oct.ca

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